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Conseil communautaire

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Vie intercommunale

Jeudi 25 novembre 2021

Horaires : 19h

Tarifs : Gratuit

Le prochain conseil communautaire se déroulera Jeudi 25 novembre à 19h00

Salle multi-activités de Saint Sauveur

Ordre du jour :

I. Intervention du chef d’escadron Pierre-Yves Tachon, Commandant de Compagnie de gendarmerie de Saint-Marcellinprésentation du Dispositif de Gestion des Evènements

II. Ouverture de la séance

  1. 1. Vérification du quorum
  2. 2. Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance
  3. 3. Approbation du procès-verbal du jeudi 30 septembre 2021

III. Délibérations

1) Vente d’une parcelle située sur Saint Marcellin au profit de l’entreprise TDF - Geneviève MOREAU-GLENAT

2) Signature de la deuxième Convention territoriale pour l’Education aux Arts et à la Culture (CTEAC) – Nicole DI MARIA

3) Convention Territoriale Globale avec la CAF – Dominique UNI

4) Ouverture de l’accueil de loisirs sur la commune de Saint Quentin sur Isère – Dominique UNI

5) Correction résultats antérieurs budget rattaché de l’eau et son corollaire avec la Décision Modificative n°2 pour ajustement de crédits des sections d’exploitation et d’investissement - Sylvain BELLE

6) Correction résultats antérieurs budget rattaché de l’assainissement et son corollaire avec la Décision Modificative n°3 pour ajustement de crédits de la section d’investissement - Sylvain BELLE

7) Décision Modificative n°3 du budget principal – Ajustement de crédits de la section de fonctionnement - Sylvain BELLE

8) Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère - – Sylvain BELLE

9) Modification du tableau des effectifs – Sylvain BELLE

10) Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Notre Dame de l’Osier – Jean-Claude DARLET

11) Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Cras – Jean-Claude DARLET

12) Demande de subvention FEADER au titre de l’animation du programme Leader Terre d’Echos 2022 - Jean-Claude DARLET

IV. Question diverses

- Réalisation de fiches techniques des salles dans le but d’accueillir des spectacles dans les communes volontaires

V. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

VI. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président

Les coordonnées

  • Adresse
    • sale multi activités
    • 38160 Saint-Sauveur

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